Marque enregistrée - Marque en vigueur

PôleProjets
M. CHABOCHE EDMOND

Numéro de dépôt :
4260732
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
PôleProjets de CHABOCHE EDMOND

Présentation de la marque PôleProjets

Déposée le 30 mars 2016 par monsieur CHABOCHE EDMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PôleProjets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur CHABOCHE EDMOND domicilié(e) 31 RUE DE LA CROIX-BOSSET - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHABOCHE EDMOND domicilié(e) 31 RUE DE LA CROIX-BOSSET - 92310 - SEVRES - France.

La marque PôleProjets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PôleProjets arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

CHABOCHE EDMOND a également déposé les autres marques suivantes : UVALOR , SEARCH PRECISION , PôleBanque


M. CHABOCHE EDMOND - 31 RUE DE LA CROIX-BOSSET - 92310 - SEVRES - France


M. CHABOCHE EDMOND - 31 RUE DE LA CROIX-BOSSET - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 8 juillet 2016 - Retrait partiel n°673466 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

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